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1

Registre des décisions du Président de la Commision Administrative du B.A.S.

Date

De mars 1985 à décembre 1988

Cote

3W569

2

Registre des délibérations de la Commission Administrative du B.A.S.

Date

Du 09 juin 1981 au 10 mai 1984

Cote

3W566

3

Registre des délibérations de la Commission Administrative du B.A.S.

Date

Du 10 mai 1984 au 13 septembre 1987

Cote

3W567

4

Registre des décisions du Président de la Commision Administrative du B.A.S.

Date

1965-1985

Cote

3W568

5

Bureau d'Aide Sociale : Délibérations, factures, arrêtés sur le prix de vente de certains produits

Date

1962 - 1968

Cote

1W442

6

Budgets Bureau d'Aide Sociale (Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif)

Date

1956 – 1965

Cote

1W382 bis

7

Registre des délibérations de la Commission Administrative du B.A.S.

Date

Du 16 décembre 1977 au 12 mai 1981

Cote

3W565

8

Bureau d'Aide Sociale : Délibérations de la commission administrative, factures

Date

1956 - 1958

Cote

1W442

9

Registre des délibérations de la Commission Administrative du B.A.S.

Date

De octobre 1969 à juin 1974

Cote

3W563

10

Registre des délibérations de la Commission Administrative du B.A.S.

Date

Du 03 juillet 1974 au 18 novembre 1977

Cote

3W564

11

Bureau d'Aide Sociale : Délibérations, factures

Date

1959 - 1961

Cote

1W442