Budget primitif - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	C.A. + Annexes - Projet de B.P., B.S., C.A. + Annexes	Cote 4W554	Date 1995-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.A. + Annexes - Projet de B.P., B.S., C.A. + Annexes
Résultat n°2	Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire), C.A. + Annexes. B.P., C.A. + Annexes	Cote 4W555	Date 1997-1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire),...

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C.A. + Annexes - Projet de B.P., B.S., C.A. + Annexes

Débat d'orientation budgétaire (document préparatoire), C.A. + Annexes. B.P., C.A. + Annexes