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Résultat n°1

Registres Matricule Ecole maternelle de Bruèges

Date

1977 - 2000

Cote

4W492

Résultat n°2

Projet de protection des rives du Bruèges

Date

1972 - 1975

Cote

2W563

Résultat n°3

Aménagement du ruisseau de Bruèges. Etude hydraulique. Mur antibruit (écran acoustique) Route Départementale 60

Date

1998 - 1999

Cote

7W238

Résultat n°4

Réponses à l'enquête N°19 du Ministère de l'Education Nationale

Date

1978-1998

Cote

4W493

Résultat n°5

Projets d'école de l'Ecole maternelle de Bruèges

Date

1990-1997

Cote

4W493

Résultat n°6

Listes annuelles d'inscription des élèves de l'Ecole maternelle de Bruèges

Date

1994-1996

Cote

4W493

Résultat n°7

Registres d'appel journalier Ecole maternelle de Bruèges

Date

1980-2000

Cote

4W492

Résultat n°8

Aménagement de terrains industriels zone A.M. de Bruèges-Nord : Projet de construction de la voie principale entre le chemin départemental (C.D.) 16 et l'avenue des Frères Lumière : Voirie

Date

1970

Cote

2W408

Résultat n°9

Etude des risques d'inondation par le ruisseau de Bruèges, C.D. 904 - pont de Bruèges

Date

1989

Cote

3W778

Résultat n°10

Conseils d'école de l'Ecole maternelle de Bruèges

Date

07-11-1994 26-05-1998

Cote

4W493

Résultat n°11

Endiguement du Bruèges, rive droite : plans, levers tachéométriques

Date

1970

Cote

2W563

Résultat n°12

Elections des représentants des parents d'élèves au Conseil d'Ecole de l'Ecole maternelle de Bruèges

Date

1996-1997, 1998-1999

Cote

4W493

Résultat n°13

Association des Parents d'Elèves de Bruèges : Réunions, renouvellement du bureau

Date

1996-1997

Cote

4W493

Résultat n°14

Ville d'Alès. Marché négocié : Etudes hydrauliques, bassin de rétention de la Prairie, ruisseau de Bruèges : SIEE

Date

1999

Cote

5W925

Résultat n°15

Association Syndicale libre pour l'endiguement du Bruèges et du Grabieux (rive gauche Nord) : Plans, état parcellaire, extrait de la matrice cadastrale. Création de l'Association. Bulletins d'adhésion

Date

1967 - 1972

Cote

1W737