Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de Bienfaisance. Budget primitif 1944

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Bureau de Bienfaisance. Budget primitif 1944
  2. Résultat n°2

    Bureau de Bienfaisance. Budget supplémentaire 1940 et compte de gestion et administratif

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Bureau de Bienfaisance. Budget supplémentaire 1940...
  3. Résultat n°3

    Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel. Exercice 1942

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel. Exercice...
  4. Résultat n°4

    Avis favorable à la délibération de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Avis favorable à la délibération de la commission administrative...
  5. Résultat n°5

    Bureau de Bienfaisance. Crédit.

    Date

    11/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Bureau de Bienfaisance. Crédit.
  6. Résultat n°6

    Bureau de Bienfaisance. Budget supplémentaire 1941

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bureau de Bienfaisance. Budget supplémentaire 1941
  7. Résultat n°7

    Dépenses à la charge du Bureau de bienfaisance. Lait et produits pharmaceutiques délivrés aux indigents pendant la mobilisation.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Dépenses à la charge du Bureau de bienfaisance. Lait...
  8. Résultat n°8

    Compte de gestion du Bureau de Bienfaisance. Exercice 1943

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Compte de gestion du Bureau de Bienfaisance. Exercice...
  9. Résultat n°9

    Bureau de Bienfaisance. Compte administratif. Exercice 1942

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Bureau de Bienfaisance. Compte administratif. Exercice...
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance, compte de gestion, compte administratif. Budget supplémentaire de 1916. Budget primitif de 1917.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Bureau de bienfaisance, compte de gestion, compte administratif....
  11. Résultat n°11

    Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion du receveur. Exercice 1941

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion du receveur....
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance. Legs Cordier.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Bureau de bienfaisance. Legs Cordier.
  13. Résultat n°13

    Bureau de Bienfaisance. Compte administratif 1941

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Bureau de Bienfaisance. Compte administratif 1941
  14. Résultat n°14

    Bureau de Bienfaisance. Rappel traitement du Receveur

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Bureau de Bienfaisance. Rappel traitement du Receveur
  15. Résultat n°15

    Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion et administratif

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion et administratif
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, application du compte de gestion.Compte de gestion et administratif de 1914.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Bureau de bienfaisance, application du compte de gestion.Compte...
  17. Résultat n°17

    Remplacement du secrétazire du Bureau de Bienfaisance

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Remplacement du secrétazire du Bureau de Bienfaisance
  18. Résultat n°18

    Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel 1939

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel 1939
  19. Résultat n°19

    Budget supplémentaire. Bureau de Bienfaisance.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Budget supplémentaire. Bureau de Bienfaisance.
  20. Résultat n°20

    Compte administratif du Bureau de Bienfaisance. Exercice 1943

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Compte administratif du Bureau de Bienfaisance. Exercice...
  21. Résultat n°21

    Bureau de Bienfaisance. Compte administratif de l'ordinateur

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bureau de Bienfaisance. Compte administratif de l'ordinateur
  22. Résultat n°22

    Acceptation de legs au Bureau de Bienfaisance

    Date

    06/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Acceptation de legs au Bureau de Bienfaisance
  23. Résultat n°23

    Nomination de délégués. Commission administrtive du Bureau de Bienfaisance

    Date

    25/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Nomination de délégués. Commission administrtive du...
  24. Résultat n°24

    Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel. Exercice 1943

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Bureau de Bienfaisance. Budget additionnel. Exercice...
  25. Résultat n°25

    Administrateurs Bureau de Bienfaisance

    Date

    10/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Administrateurs Bureau de Bienfaisance
  26. Résultat n°26

    Commission administrative du Bureau de Bienfaisance

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative du Bureau de Bienfaisance
  27. Résultat n°27

    Avis favorable. Délibération de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance

    Date

    15/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Avis favorable. Délibération de la commission administrative...
  28. Résultat n°28

    Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion du receveur

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bureau de Bienfaisance. Compte de gestion du receveur
  29. Résultat n°29

    Avis favorable à l'indemnité de résidence du secrétaire du Bureau de Bienfaisance

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avis favorable à l'indemnité de résidence du secrétaire...
  30. Résultat n°30

    Avis favorable. Bureau de Bienfaisance

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Avis favorable. Bureau de Bienfaisance
  31. Résultat n°31

    Compte de gestion. Compte administratif. Bureau de Bienfaisance 1917.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Compte de gestion. Compte administratif. Bureau de...
  32. Résultat n°32

    Bureau de Bienfaisance. Budget de 1916.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Bureau de Bienfaisance. Budget de 1916.
  33. Résultat n°33

    Avis favorable du Bureau de Bienfaisance de l'indemnité de résidence au secrétaire du dit bureau

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avis favorable du Bureau de Bienfaisance de l'indemnité...
  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance. Budget additionnel 1915.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Bureau de bienfaisance. Budget additionnel 1915.
  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance. Budget primitif de 1918.

    Date

    29/01/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bureau de bienfaisance. Budget primitif de 1918.
  36. Résultat n°36

    Dette du Bureau de bienfaisance.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Dette du Bureau de bienfaisance.
  37. Résultat n°37

    Bureau de Bienfaisance. Budget primitif de 1942

    Date

    28/02/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Bureau de Bienfaisance. Budget primitif de 1942