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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
  2. Résultat n°2

    Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
  3. Résultat n°3

    Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
  4. Résultat n°4

    Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux. Budget 1940

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Chemins vicinaux. Budget 1940
  6. Résultat n°6

    Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
  7. Résultat n°7

    Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
  8. Résultat n°8

    Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
  9. Résultat n°9

    Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
  10. Résultat n°10

    Budget 2015. Budget primitif.

    Date

    24/11/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Budget 2015. Budget primitif.
  11. Résultat n°11

    Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
  12. Résultat n°12

    Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
  13. Résultat n°13

    Comptes administratifs de 1915. Commune.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Comptes administratifs de 1915. Commune.
  14. Résultat n°14

    Legs Elise Aldebert

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Legs Elise Aldebert
  15. Résultat n°15

    Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
  16. Résultat n°16

    Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

    Date

    24/05/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
  17. Résultat n°17

    Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
  18. Résultat n°18

    Redevance gaz

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Redevance gaz
  19. Résultat n°19

    Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
  20. Résultat n°20

    9ème section. Divers

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
    • 9ème section. Divers
  21. Résultat n°21

    Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
  22. Résultat n°22

    Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de matériaux de construction

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de...
  23. Résultat n°23

    Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles " Ista " pour l'école pratique

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles "...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux. Budget primitif 1942

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
  25. Résultat n°25

    Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
  26. Résultat n°26

    Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.

    Date

    09/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
  27. Résultat n°27

    Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
  28. Résultat n°28

    Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
  29. Résultat n°29

    Budget additionnel 1942

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Budget additionnel 1942
  30. Résultat n°30

    Budget vicinal

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Budget vicinal
  31. Résultat n°31

    Compte administratif du maire. Exercice 1942

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Compte administratif du maire. Exercice 1942
  32. Résultat n°32

    Indemnité de déplacements

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Indemnité de déplacements
  33. Résultat n°33

    Collège de jeunes filles. Budget de 1918.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
  34. Résultat n°34

    Budget primitif 1917. Recettes.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Budget primitif 1917. Recettes.
  35. Résultat n°35

    Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures de produits d'entretien

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures...
  36. Résultat n°36

    Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur pour l'entretien

    Date

    14/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur...
  37. Résultat n°37

    Budget additionnel 1940

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Budget additionnel 1940
  38. Résultat n°38

    Réparation portail du lycée J.B. Dumas

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Réparation portail du lycée J.B. Dumas
  39. Résultat n°39

    Indemnité de déplacement à M. Marquet

    Date

    26/02/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Indemnité de déplacement à M. Marquet
  40. Résultat n°40

    Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés
  41. Résultat n°41

    Hôpital hospice. Budget primitif de 1942

    Date

    28/02/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Hôpital hospice. Budget primitif de 1942
  42. Résultat n°42

    Achat de bois pour chauffage

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Achat de bois pour chauffage
  43. Résultat n°43

    Commission administrative du Bureau de Bienfaisance

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative du Bureau de Bienfaisance
  44. Résultat n°44

    Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures de construction

    Date

    18/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures...
  45. Résultat n°45

    Dépenses de l'exercice 1916.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Dépenses de l'exercice 1916.
  46. Résultat n°46

    Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.

    Date

    16/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
  47. Résultat n°47

    Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture de trois véhicules électriques

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture...
  48. Résultat n°48

    Avis favorable. Délibération de la commission administrative des hospices

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Avis favorable. Délibération de la commission administrative...
  49. Résultat n°49

    Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour
  50. Résultat n°50

    Affaire Capelle. Conseil d'Etat

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Affaire Capelle. Conseil d'Etat
  51. Résultat n°51

    Participation de la commune aux frais de réparation du clocher de la cathédrale d'Alès

    Date

    29/01/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Participation de la commune aux frais de réparation...
  52. Résultat n°52

    Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au monopole d'affichage

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au...
  53. Résultat n°53

    Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux

    Date

    14/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux
  54. Résultat n°54

    Budget supplémentaire de 1914. Observations.

    Date

    22/10/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Budget supplémentaire de 1914. Observations.
  55. Résultat n°55

    Indemnité à l'olympique alésien pour travaux

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
  56. Résultat n°56

    Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette municipale

    Date

    06/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette...
  57. Résultat n°57

    6ème section. Assistance publique

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
    • 6ème section. Assistance publique
  58. Résultat n°58

    Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine communal, année 1942

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine...
  59. Résultat n°59

    Relèvement des tarifs des Régies Municipales

    Date

    30/12/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Relèvement des tarifs des Régies Municipales
  60. Résultat n°60

    Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture de carburant

    Date

    15/05/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture...
  61. Résultat n°61

    Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de la Grand-Combe pour fourniture de charbon

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de...
  62. Résultat n°62

    Travaux de forestage. Traité Roux Henri

    Date

    09/10/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Travaux de forestage. Traité Roux Henri
  63. Résultat n°63

    Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
  64. Résultat n°64

    Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916. Commune.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916....
  65. Résultat n°65

    Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de matériaux nécessaire aux divers services municipaux

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de...
  66. Résultat n°66

    Frais de grève. Ouverture d'un crédit.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
  67. Résultat n°67

    Etude signalisation agglomérations participation de la commune

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Etude signalisation agglomérations participation de...
  68. Résultat n°68

    Frais de procès avancés par le trésor

    Date

    05/10/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Frais de procès avancés par le trésor
  69. Résultat n°69

    Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie à Alès pour fournitures de marchandises diverses

    Date

    07/10/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie...
  70. Résultat n°70

    Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture de fourrage et de paille

    Date

    30/12/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture...
  71. Résultat n°71

    Ravitaillement. Ouverture de crédit

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Ravitaillement. Ouverture de crédit
  72. Résultat n°72

    Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.

    Date

    05/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.
  73. Résultat n°73

    Traité de gré à gré. Société du Gaz

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Traité de gré à gré. Société du Gaz
  74. Résultat n°74

    Allocation pour achat de livres

    Date

    14/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Allocation pour achat de livres
  75. Résultat n°75

    Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier

    Date

    18/11/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier
  76. Résultat n°76

    Indemnités diverses à payer à la ville

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Indemnités diverses à payer à la ville
  77. Résultat n°77

    Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
  78. Résultat n°78

    Etude des dispensaires de la région lyonnaise

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Etude des dispensaires de la région lyonnaise
  79. Résultat n°79

    Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.

    Date

    05/06

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.
  80. Résultat n°80

    Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant dans les égouts de la ville

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant...