BUDGET - Recherche

1
Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
2
Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
3
Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
4
Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
5
Chemins vicinaux. Budget 1940

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Chemins vicinaux. Budget 1940
6
Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
7
Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
8
Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
9
Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
10
Budget 2015. Budget primitif.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Budget 2015. Budget primitif.
11
Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

03/10/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
12
Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
13
Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Comptes administratifs de 1915. Commune.
14
Legs Elise Aldebert

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Legs Elise Aldebert
15
Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

13/01/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
16
Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

24/05/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
17
Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

03/10/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
18
Redevance gaz

Date

06/03/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Redevance gaz
19
Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
20
9ème section. Divers

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
- 9ème section. Divers
21
Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
22
Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de matériaux de construction

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de...
23
Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles " Ista " pour l'école pratique

Date

14/03/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles "...
24
Chemins vicinaux. Budget primitif 1942

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
25
Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur

Date

19/11/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
26
Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.

Date

09/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
27
Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
28
Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
29
Budget additionnel 1942

Date

24/07/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Budget additionnel 1942
30
Budget vicinal

Date

08/12/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Budget vicinal
31
Compte administratif du maire. Exercice 1942

Date

10/09/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Compte administratif du maire. Exercice 1942
32
Indemnité de déplacements

Date

04/06/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Indemnité de déplacements
33
Collège de jeunes filles. Budget de 1918.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
34
Budget primitif 1917. Recettes.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Budget primitif 1917. Recettes.
35
Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures de produits d'entretien

Date

03/03/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures...
36
Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur pour l'entretien

Date

14/09/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur...
37
Budget additionnel 1940

Date

04/06/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Budget additionnel 1940
38
Réparation portail du lycée J.B. Dumas

Date

15/03/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Réparation portail du lycée J.B. Dumas
39
Indemnité de déplacement à M. Marquet

Date

26/02/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Indemnité de déplacement à M. Marquet
40
Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés

Date

23/12/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés
41
Hôpital hospice. Budget primitif de 1942

Date

28/02/1942

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1942
- Hôpital hospice. Budget primitif de 1942
42
Achat de bois pour chauffage

Date

06/07/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Achat de bois pour chauffage
43
Commission administrative du Bureau de Bienfaisance

Date

20/10/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Commission administrative du Bureau de Bienfaisance
44
Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures de construction

Date

18/04/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité de gré à gré avec Bardin et Arlaud pour fournitures...
45
Dépenses de l'exercice 1916.

Date

14/04/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Dépenses de l'exercice 1916.
46
Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.

Date

16/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Dépenses nécessitées par les frais de mobilisation.
47
Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture de trois véhicules électriques

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Marché de gré à gré avec la Société Sovel pour fourniture...
48
Avis favorable. Délibération de la commission administrative des hospices

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Avis favorable. Délibération de la commission administrative...
49
Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour

Date

24/07/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Indemnité pour frais d'analyse. Eaux de la Tour
50
Affaire Capelle. Conseil d'Etat

Date

25/07/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Affaire Capelle. Conseil d'Etat
51
Participation de la commune aux frais de réparation du clocher de la cathédrale d'Alès

Date

29/01/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Participation de la commune aux frais de réparation...
52
Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au monopole d'affichage

Date

10/03/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Traité de gré à gré avec Louis Blachère relatif au...
53
Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux

Date

14/09/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Achat d'un cheval. Traité Gévaudan négociant en bestiaux
54
Budget supplémentaire de 1914. Observations.

Date

22/10/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Budget supplémentaire de 1914. Observations.
55
Indemnité à l'olympique alésien pour travaux

Date

22/12/1945

Cote

I D 80
- Contexte : Délibérations année 1945
- Indemnité à l'olympique alésien pour travaux
56
Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette municipale

Date

06/11/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Indemnité intérim au Receveur des Hospices. Recette...
57
6ème section. Assistance publique

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
- 6ème section. Assistance publique
58
Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine communal, année 1942

Date

31/01/1942

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1942
- Société d'Energie Industrielle. Occupation du domaine...
59
Relèvement des tarifs des Régies Municipales

Date

30/12/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Relèvement des tarifs des Régies Municipales
60
Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture de carburant

Date

15/05/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité de gré à gré avec Mrs Sugier pour fourniture...
61
Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de la Grand-Combe pour fourniture de charbon

Date

25/07/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré avec M. Simon agent des mines de...
62
Travaux de forestage. Traité Roux Henri

Date

09/10/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Travaux de forestage. Traité Roux Henri
63
Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires

Date

21/12/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Vote et affectation des centimes ordinaires et extraordinaires
64
Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916. Commune.

Date

21/07/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Compte de gestion du Receveur Municipal. Exercice 1916....
65
Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de matériaux nécessaire aux divers services municipaux

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Traité de gré à gré, Bardin et Arlaud fourniture de...
66
Frais de grève. Ouverture d'un crédit.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Frais de grève. Ouverture d'un crédit.
67
Etude signalisation agglomérations participation de la commune

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Etude signalisation agglomérations participation de...
68
Frais de procès avancés par le trésor

Date

05/10/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Frais de procès avancés par le trésor
69
Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie à Alès pour fournitures de marchandises diverses

Date

07/10/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré avec M. Granier bois et quincaillerie...
70
Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture de fourrage et de paille

Date

30/12/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Mme Marguerite Hours traité de gré à gré pour fourniture...
71
Ravitaillement. Ouverture de crédit

Date

14/03/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Ravitaillement. Ouverture de crédit
72
Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.

Date

05/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Chemins vicinaux. Budget supplémentaire.
73
Traité de gré à gré. Société du Gaz

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Traité de gré à gré. Société du Gaz
74
Allocation pour achat de livres

Date

14/09/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Allocation pour achat de livres
75
Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier

Date

18/11/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Rappel d'indemnité à Mrs Brun et Larguier
76
Indemnités diverses à payer à la ville

Date

08/05/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Indemnités diverses à payer à la ville
77
Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre

Date

22/12/1945

Cote

I D 80
- Contexte : Délibérations année 1945
- Achat de tableau à M. Montereau artiste peintre
78
Etude des dispensaires de la région lyonnaise

Date

05/02/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Etude des dispensaires de la région lyonnaise
79
Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.

Date

05/06

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Comptes de gestion. Exercice 1917. Commune.
80
Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant dans les égouts de la ville

Date

15/11/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Indemnités pour travaux insalubres aux ouvriers travaillant...

Résultats de la recherche

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Chemins vicinaux. Budget 1940

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Budget 2015. Budget primitif.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Legs Elise Aldebert

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Redevance gaz

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

9ème section. Divers

Date

Cote