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  1. Résultat n°1

    Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
  2. Résultat n°2

    Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
  3. Résultat n°3

    Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
  4. Résultat n°4

    Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux. Budget 1940

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Chemins vicinaux. Budget 1940
  6. Résultat n°6

    Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
  7. Résultat n°7

    Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
  8. Résultat n°8

    Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
  9. Résultat n°9

    Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
  10. Résultat n°10

    Budget 2015. Budget primitif.

    Date

    24/11/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Budget 2015. Budget primitif.
  11. Résultat n°11

    Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
  12. Résultat n°12

    Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
  13. Résultat n°13

    Comptes administratifs de 1915. Commune.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Comptes administratifs de 1915. Commune.
  14. Résultat n°14

    Legs Elise Aldebert

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Legs Elise Aldebert
  15. Résultat n°15

    Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
  16. Résultat n°16

    Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

    Date

    24/05/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
  17. Résultat n°17

    Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
  18. Résultat n°18

    Redevance gaz

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Redevance gaz
  19. Résultat n°19

    Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
  20. Résultat n°20

    9ème section. Divers

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
    • 9ème section. Divers
  21. Résultat n°21

    Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
  22. Résultat n°22

    Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de matériaux de construction

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de...
  23. Résultat n°23

    Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles " Ista " pour l'école pratique

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles "...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux. Budget primitif 1942

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
  25. Résultat n°25

    Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur

    Date

    19/11/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
  26. Résultat n°26

    Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.

    Date

    09/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
  27. Résultat n°27

    Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
  28. Résultat n°28

    Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
  29. Résultat n°29

    Budget additionnel 1942

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Budget additionnel 1942
  30. Résultat n°30

    Budget vicinal

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Budget vicinal
  31. Résultat n°31

    Compte administratif du maire. Exercice 1942

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Compte administratif du maire. Exercice 1942
  32. Résultat n°32

    Indemnité de déplacements

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Indemnité de déplacements
  33. Résultat n°33

    Collège de jeunes filles. Budget de 1918.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
  34. Résultat n°34

    Budget primitif 1917. Recettes.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Budget primitif 1917. Recettes.
  35. Résultat n°35

    Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures de produits d'entretien

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures...
  36. Résultat n°36

    Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur pour l'entretien

    Date

    14/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur...
  37. Résultat n°37

    Budget additionnel 1940

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Budget additionnel 1940
  38. Résultat n°38

    Réparation portail du lycée J.B. Dumas

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Réparation portail du lycée J.B. Dumas
  39. Résultat n°39

    Indemnité de déplacement à M. Marquet

    Date

    26/02/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Indemnité de déplacement à M. Marquet
  40. Résultat n°40

    Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés