BUDGET - Recherche

1
Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
2
Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
3
Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
4
Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
5
Chemins vicinaux. Budget 1940

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Chemins vicinaux. Budget 1940
6
Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
7
Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
8
Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
9
Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
10
Budget 2015. Budget primitif.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Budget 2015. Budget primitif.
11
Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

03/10/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
12
Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
13
Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Comptes administratifs de 1915. Commune.
14
Legs Elise Aldebert

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Legs Elise Aldebert
15
Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

13/01/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
16
Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

24/05/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
17
Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

03/10/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
18
Redevance gaz

Date

06/03/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Redevance gaz
19
Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

01/04/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
20
9ème section. Divers

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
- 9ème section. Divers
21
Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Annuités de retard à la Compagnie des compteurs.
22
Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de matériaux de construction

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré Brun Louis pour fournitures de...
23
Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles " Ista " pour l'école pratique

Date

14/03/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Traité Mourgues pour fourniture de quatre poêles "...
24
Chemins vicinaux. Budget primitif 1942

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Chemins vicinaux. Budget primitif 1942
25
Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur

Date

19/11/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Traité de gré à gré avec M. Souleyret entrepreneur
26
Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien des familles des militaires mobilisés.

Date

09/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Vote de crédits pour les frais de mobilisation et l'entretien...
27
Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de jeunes filles internat et externat.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Compte de gestion du Receveur Municipal. Collège de...
28
Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Cotes irrécouvrables. Droits de places et de stationnement.
29
Budget additionnel 1942

Date

24/07/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Budget additionnel 1942
30
Budget vicinal

Date

08/12/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Budget vicinal
31
Compte administratif du maire. Exercice 1942

Date

10/09/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Compte administratif du maire. Exercice 1942
32
Indemnité de déplacements

Date

04/06/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Indemnité de déplacements
33
Collège de jeunes filles. Budget de 1918.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Collège de jeunes filles. Budget de 1918.
34
Budget primitif 1917. Recettes.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Budget primitif 1917. Recettes.
35
Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures de produits d'entretien

Date

03/03/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Traité de gré à gré avec M. Granier Gabriel pour fournitures...
36
Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur pour l'entretien

Date

14/09/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Passerelle de la Prairie. Indemnité à M. Ginane entrepreneur...
37
Budget additionnel 1940

Date

04/06/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Budget additionnel 1940
38
Réparation portail du lycée J.B. Dumas

Date

15/03/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Réparation portail du lycée J.B. Dumas
39
Indemnité de déplacement à M. Marquet

Date

26/02/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Indemnité de déplacement à M. Marquet
40
Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés

Date

23/12/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Arbre de Noël aux enfants nécessiteux des mobilisés

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Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

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Contexte : Délibérations année 1915

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

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Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

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Contexte : Délibérations année 1944

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

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Chemins vicinaux. Budget 1940

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Contexte : Délibérations année 1939

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

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Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

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Contexte : Délibérations année 1917

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

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Contexte : Délibérations année 1941

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

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Contexte : Délibérations année 1914

Budget 2015. Budget primitif.

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Contexte : Délibérations année 1914

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

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Contexte : Délibérations année 1944

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

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Contexte : Délibérations année 1944

Comptes administratifs de 1915. Commune.

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Contexte : Délibérations année 1916

Legs Elise Aldebert

Date

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Contexte : Délibérations année 1944

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Redevance gaz

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

9ème section. Divers

Date

Cote