384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
Résultat n°2

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
Résultat n°3

Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
Résultat n°4

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
Résultat n°5

Chemins vicinaux. Budget 1940
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Chemins vicinaux. Budget 1940
Résultat n°6

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
Résultat n°7

Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
Résultat n°8

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
Résultat n°9

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
Résultat n°10

Budget 2015. Budget primitif.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Budget 2015. Budget primitif.
Résultat n°11

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
Résultat n°12

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
Résultat n°13

Comptes administratifs de 1915. Commune.
Cote
I D 70
 Date
06/06/1916
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Comptes administratifs de 1915. Commune.
Résultat n°14

Legs Elise Aldebert
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Legs Elise Aldebert
Résultat n°15

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers
Cote
I D 77
 Date
13/01/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
Résultat n°16

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
Cote
I D 77
 Date
24/05/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
Résultat n°17

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
Cote
I D 79 bis
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
Résultat n°18

Redevance gaz
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Redevance gaz
Résultat n°19

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois
Cote
I D 79
 Date
01/04/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
Résultat n°20

9ème section. Divers
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
  • 9ème section. Divers