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Résultat n°1

Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69

Résultat n°2

Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

Date

27/11/1942

Cote

I D 79

Résultat n°3

Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

Date

01/04/1944

Cote

I D 79

Résultat n°4

Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

Résultat n°5

Chemins vicinaux. Budget 1940

Date

17/05/1939

Cote

I D 77

Résultat n°6

Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

Date

17/05/1939

Cote

I D 77

Résultat n°7

Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70

Résultat n°8

Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

Résultat n°9

Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

Résultat n°10

Budget 2015. Budget primitif.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69

Résultat n°11

Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

Date

03/10/1944

Cote

I D 79

Résultat n°12

Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

Date

16/06/1944

Cote

I D 79

Résultat n°13

Comptes administratifs de 1915. Commune.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

Résultat n°14

Legs Elise Aldebert

Date

01/04/1944

Cote

I D 79

Résultat n°15

Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

Date

13/01/1940

Cote

I D 77

Résultat n°16

Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

Date

24/05/1941

Cote

I D 77

Résultat n°17

Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

Date

03/10/1944

Cote

I D 79 bis

Résultat n°18

Redevance gaz

Date

06/03/1944

Cote

I D 79

Résultat n°19

Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

Date

01/04/1944

Cote

I D 79

Résultat n°20

9ème section. Divers

Date

03/12/1914

Cote

I D 69