384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications de crédits.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Désaffectations et affectations nouvelles. Modifications...
  2. Résultat n°2

    Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Traité de gré à gré Mme Dugas pour fourniture de matériaux
  3. Résultat n°3

    Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur de la Cie Générale d'Electricité

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la Sté Tudor manufacture d'accumulateur...
  4. Résultat n°4

    Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Traité Soustelle libraire pour fournitures scolaires
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux. Budget 1940

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Chemins vicinaux. Budget 1940
  6. Résultat n°6

    Remboursement frais de transport d'un portail destiné au bosquet

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Remboursement frais de transport d'un portail destiné...
  7. Résultat n°7

    Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Payement des créanciers, par rang d'ancienneté.
  8. Résultat n°8

    Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules sur rails " pour fourniture de trois postes de charge automatique

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Marché de gré à gré Société " L'éclairage des véhicules...
  9. Résultat n°9

    Compte administratif du collège de jeunes filles pour l'exercice 1913.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Compte administratif du collège de jeunes filles pour...
  10. Résultat n°10

    Budget 2015. Budget primitif.

    Date

    24/11/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Budget 2015. Budget primitif.
  11. Résultat n°11

    Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en état des carrés N.O du cimetière. Travaux

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité de gré à gré avec la S.E.E.G pour la mise en...
  12. Résultat n°12

    Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes du bombardement

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Subvention à la ville de Nîmes pour les familles victimes...
  13. Résultat n°13

    Comptes administratifs de 1915. Commune.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Comptes administratifs de 1915. Commune.
  14. Résultat n°14

    Legs Elise Aldebert

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Legs Elise Aldebert
  15. Résultat n°15

    Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant en produits pétroliers

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Traité de gré à gré avec M. Paul Maindret négociant...
  16. Résultat n°16

    Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer

    Date

    24/05/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Fourniture de pierres. Traité Veuve Archer
  17. Résultat n°17

    Traités de gré à gré avec Mr Riboulet

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traités de gré à gré avec Mr Riboulet
  18. Résultat n°18

    Redevance gaz

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Redevance gaz
  19. Résultat n°19

    Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour la fourniture de charbon de bois

    Date

    01/04/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Traité avec M. Roux Georges exploitant forestier pour...
  20. Résultat n°20

    9ème section. Divers

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Vote du budget 2015. Dépenses ordinaires.
    • 9ème section. Divers