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Résultat n°1

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963

Cote

-

Résultat n°2

Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

Date

19 août 1971

Cote

3W761 (4)

Résultat n°3

Travaux au Centre culturel et à la Bibliothèque

Date

1983

Cote

3W576

Résultat n°4

Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande de subvention

Date

Septembre 1997

Cote

6W132

Résultat n°5

Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)

Date

2012

Cote

7W612

Résultat n°6

Abattoir : Force motrice, abattage

Date

1962

Cote

2W47

Résultat n°7

Foyer résidence de Conilhères : Plans, équipement, inauguration, règlement intérieur, subventions, conventions, délibérations, procès verbaux, prévision budgétaire (1975). Courrier Bureau d'aide sociale (1973 - 1978)

Date

1970 - 1978

Cote

1W681

Résultat n°8

Aménagement du Musée du Colombier : plans façade, premier étage, rez de chaussée

Date

1963

Cote

-

Résultat n°9

Centr'Alès : 50 plans (A. Hardy S.A. Promoteur)

Date

10 février 1973

Cote

3W762

Résultat n°10

Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords, inauguration, profil de poste du personnel, règlement

Date

1988-1991

Cote

4W688

Résultat n°11

Projet de construction d'une maison de retraite : plans

Date

10 juin 1965

Cote

2W531

Résultat n°12

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

Date

1992

Cote

7W95

Résultat n°13

Programme de concours

Date

Novembre 1970

Cote

1W781

Résultat n°14

Transferts de corps. Concessions. Service des Pompes Funèbres

Date

1945 - 1947

Cote

2W508

Résultat n°15

Construction du marché couvert avec parc autos de l'Abbaye

Date

1968 - 1970

Cote

2W171

Résultat n°16

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

Date

1973 - 1997

Cote

7W91

Résultat n°17

Cession du terrain du club hippique, Zone Industrielle de Croupillac

Date

1987 - 1991

Cote

2W175

Résultat n°18

Cité scolaire : externat garçons (24 plans)

Date

1957

Cote

2W67

Résultat n°19

Remise par le C.C.S.T. du grand four de la verrerie de Rochebelle à la Ville d'Alès

Date

1989

Cote

5W82

Résultat n°20

Acquisition d'un projecteur 35 mm et d'un écran. Intégration technique du cinéma au théâtre

Date

1985 - 1986

Cote

1W782