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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bail Deschanel

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Bail Deschanel
  2. Résultat n°2

    Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
  3. Résultat n°3

    Traité Chas. Renouvellement de bail.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Traité Chas. Renouvellement de bail.
  4. Résultat n°4

    Continuation bail Goubert

    Date

    06/07/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Continuation bail Goubert
  5. Résultat n°5

    Bail Claparède faubourg d'Auvergne.

    Date

    24/11/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
  6. Résultat n°6

    Bail Delzangles. Renouvellement.

    Date

    11/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Bail Delzangles. Renouvellement.
  7. Résultat n°7

    Bail Goubert

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Bail Goubert
  8. Résultat n°8

    Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
  9. Résultat n°9

    Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Avenant fixant le prix de location des branchements...
  10. Résultat n°10

    Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
  11. Résultat n°11

    Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.

    Date

    21/07/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
  12. Résultat n°12

    Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques

    Date

    09/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les...
  13. Résultat n°13

    Renouvellement de baux à divers particuliers.

    Date

    23/10/2011

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Renouvellement de baux à divers particuliers.
  14. Résultat n°14

    Baux ruraux. Commission arbitrale.

    Date

    26/03/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Baux ruraux. Commission arbitrale.
  15. Résultat n°15

    Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

    Date

    21/08/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Location au département d'un appartement à l'immeuble...
  16. Résultat n°16

    Location d'un local pour les services municipaux

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Location d'un local pour les services municipaux
  17. Résultat n°17

    Location de l'immeuble du Coq Hardi.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Location de l'immeuble du Coq Hardi.
  18. Résultat n°18

    Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté

    Date

    15/05/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
  19. Résultat n°19

    Location de la Maison du Peuple à Tamaris

    Date

    09/10/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Location de la Maison du Peuple à Tamaris
  20. Résultat n°20

    Location d'un local pour les services municipaux

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Location d'un local pour les services municipaux