BAIL - Recherche

1
Bail Deschanel

Date

28/12/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Bail Deschanel
2
Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71
- Contexte : Délibérations année 1918
- Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
3
Traité Chas. Renouvellement de bail.

Date

27/09/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Traité Chas. Renouvellement de bail.
4
Continuation bail Goubert

Date

06/07/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Continuation bail Goubert
5
Bail Claparède faubourg d'Auvergne.

Date

24/11/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
6
Bail Delzangles. Renouvellement.

Date

11/03/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Bail Delzangles. Renouvellement.
7
Bail Goubert

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Bail Goubert
8
Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
9
Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Avenant fixant le prix de location des branchements...
10
Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.

Date

09/11/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
11
Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.

Date

21/07/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
12
Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques

Date

09/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les...
13
Renouvellement de baux à divers particuliers.

Date

23/10/2011

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Renouvellement de baux à divers particuliers.
14
Baux ruraux. Commission arbitrale.

Date

26/03/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Baux ruraux. Commission arbitrale.
15
Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

Date

21/08/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Location au département d'un appartement à l'immeuble...
16
Location d'un local pour les services municipaux

Date

10/09/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Location d'un local pour les services municipaux
17
Location de l'immeuble du Coq Hardi.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Location de l'immeuble du Coq Hardi.
18
Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté

Date

15/05/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
19
Location de la Maison du Peuple à Tamaris

Date

09/10/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Location de la Maison du Peuple à Tamaris
20
Location d'un local pour les services municipaux

Date

10/09/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Location d'un local pour les services municipaux
21
Bail. Lavoir place de la République

Date

20/01/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Bail. Lavoir place de la République
22
Bail Goubert. Résiliation.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Bail Goubert. Résiliation.
23
Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71
- Contexte : Délibérations année 1918
- Magasin municipal d'alimentation. Bail Pin.
24
Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale. Etat nominatif des propriétaires et des locataires.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Loyers. Désignation des membres de la commission arbitrale....
25
Baux à expiration. Renouvellement.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Baux à expiration. Renouvellement.
26
Appartement de la bourse du travail. Location

Date

17/08/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Appartement de la bourse du travail. Location
27
Prorogation de bail à Mme Frigoullier

Date

27/04/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Prorogation de bail à Mme Frigoullier
28
Affichage de bail. Réduction adjudication

Date

06/07/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Affichage de bail. Réduction adjudication
29
Prolongation bail écoles des Mines

Date

28/06/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Prolongation bail écoles des Mines
30
Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.

Date

06/04/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Affaire Daufès. Loyer du Château de Larnac.
31
Location de l'immeuble Balme place de la Révolution. Bail de 10ans.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Location de l'immeuble Balme place de la Révolution....

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Bail Deschanel

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.

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Contexte : Délibérations année 1918

Traité Chas. Renouvellement de bail.

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Contexte : Délibérations année 1917

Continuation bail Goubert

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Contexte : Délibérations année 1940

Bail Claparède faubourg d'Auvergne.

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Contexte : Délibérations année 1914

Bail Delzangles. Renouvellement.

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Contexte : Délibérations année 1914

Bail Goubert

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Contexte : Délibérations année 1941

Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1945

Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.

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Contexte : Délibérations année 1917

Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Renouvellement de baux à divers particuliers.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Baux ruraux. Commission arbitrale.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Location d'un local pour les services municipaux

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Location de l'immeuble du Coq Hardi.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Location de la Maison du Peuple à Tamaris

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Location d'un local pour les services municipaux

Date

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