31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail Deschanel
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Bail Deschanel
Résultat n°2

Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
Résultat n°3

Traité Chas. Renouvellement de bail.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Traité Chas. Renouvellement de bail.
Résultat n°4

Continuation bail Goubert
Cote
I D 77
 Date
06/07/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Continuation bail Goubert
Résultat n°5

Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
Résultat n°6

Bail Delzangles. Renouvellement.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Bail Delzangles. Renouvellement.
Résultat n°7

Bail Goubert
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Bail Goubert
Résultat n°8

Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
Résultat n°9

Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Avenant fixant le prix de location des branchements...
Résultat n°10

Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
Résultat n°11

Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
Résultat n°12

Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques
Cote
I D 79
 Date
09/06/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les...
Résultat n°13

Renouvellement de baux à divers particuliers.
Cote
I D 69
 Date
23/10/2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Renouvellement de baux à divers particuliers.
Résultat n°14

Baux ruraux. Commission arbitrale.
Cote
I D 70
 Date
26/03/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Baux ruraux. Commission arbitrale.
Résultat n°15

Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Location au département d'un appartement à l'immeuble...
Résultat n°16

Location d'un local pour les services municipaux
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Location d'un local pour les services municipaux
Résultat n°17

Location de l'immeuble du Coq Hardi.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Location de l'immeuble du Coq Hardi.
Résultat n°18

Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
Résultat n°19

Location de la Maison du Peuple à Tamaris
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Location de la Maison du Peuple à Tamaris
Résultat n°20

Location d'un local pour les services municipaux
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Location d'un local pour les services municipaux