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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bail Deschanel
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Bail Deschanel
2

Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Bail Lisbonne. Immeuble à usage du service de la voirie.
3

Traité Chas. Renouvellement de bail.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Traité Chas. Renouvellement de bail.
4

Continuation bail Goubert
Cote
I D 77
 Date
06/07/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Continuation bail Goubert
5

Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
Cote
I D 69
 Date
24/11/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Bail Claparède faubourg d'Auvergne.
6

Bail Delzangles. Renouvellement.
Cote
I D 69
 Date
11/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Bail Delzangles. Renouvellement.
7

Bail Goubert
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Bail Goubert
8

Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain de manoeuvre.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Traité Chas pour pacage de ses moutons dans le terrain...
9

Avenant fixant le prix de location des branchements et installations intérieures des concessionnaires
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Avenant fixant le prix de location des branchements...
10

Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Baux à renouveler entre la ville et divers locataires.
11

Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Bail de Larnac. Expiration du bail signé avec M. Dauffès.
12

Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les services techniques
Cote
I D 79
 Date
09/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Location de l'immeuble sis 1, rue Albert 1er pour les...
13

Renouvellement de baux à divers particuliers.
Cote
I D 69
 Date
23/10/2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Renouvellement de baux à divers particuliers.
14

Baux ruraux. Commission arbitrale.
Cote
I D 70
 Date
26/03/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Baux ruraux. Commission arbitrale.
15

Location au département d'un appartement à l'immeuble communal dit de la Chadenède
Cote
I D 77
 Date
21/08/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Location au département d'un appartement à l'immeuble...
16

Location d'un local pour les services municipaux
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Location d'un local pour les services municipaux
17

Location de l'immeuble du Coq Hardi.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Location de l'immeuble du Coq Hardi.
18

Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Prorogation de bail. Lavoir du quai de la Comté
19

Location de la Maison du Peuple à Tamaris
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Location de la Maison du Peuple à Tamaris
20

Location d'un local pour les services municipaux
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Location d'un local pour les services municipaux