148 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avène : Conventions Ville d'Alès - Association syndicale du Canal de Larnac
Cote
1W543
 Date
1879 - 1970
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Conventions Ville d'Alès - Association syndicale...
Résultat n°2

Avène : emprunts
Cote
1W983
 Date
1956 - 1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : emprunts
Résultat n°3

Avène : Réunions plénières
Cote
1W500
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Réunions plénières
Résultat n°4

Avène : réunions
Cote
1W988
 Date
1954 - 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : réunions
Résultat n°5

Avène : convention Brun née Evesque Saint-Julien-les-Rosiers 34e tranche
Cote
1W502
 Date
7 mars 1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : convention Brun née Evesque Saint-Julien-les-Rosiers...
Résultat n°6

Avène : Convention autorisation de passage Pierredon Alain, Rousson
Cote
1W413
 Date
2 février 1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Convention autorisation de passage Pierredon...
Résultat n°7

Avène : Réunions de bureau
Cote
1W480
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Réunions de bureau
Résultat n°8

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
Résultat n°9

Avène : réunion de bureau
Cote
1W411
 Date
11 décembre 1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : réunion de bureau
Résultat n°10

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Résultat n°11

Avène : 35e tranche : renforcement et extension du réseau existant : 5e lot : équipements électro-mécaniques, commune de Rousson, station des Gardies
Cote
1W412
 Date
[1988]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : 35e tranche : renforcement et extension du...
Résultat n°12

Avène : Budget
Cote
1W501
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Budget
Résultat n°13

Avène : Réunions de bureau
Cote
1W480
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Réunions de bureau
Résultat n°14

Avène : Budget
Cote
1W501
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Budget
Résultat n°15

Avène : Convention autorisation de passage Minet Jean, Saint-Julien-les-Rosiers (34e tranche)
Cote
1W413
 Date
21 mars 1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Convention autorisation de passage Minet Jean,...
Résultat n°16

Rapport sur l'affermage du service de distribution des communes rurales
Cote
1W480
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rapport sur l'affermage du service de distribution...
Résultat n°17

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès
Cote
1W454
 Date
1987 - 1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
Résultat n°18

Avène : Production eau, turbidité des Dauthunes
Cote
1W413
 Date
1981- 1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Production eau, turbidité des Dauthunes
Résultat n°19

Avène : Plan de réseau syndical
Cote
1W480
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Plan de réseau syndical
Résultat n°20

Avène : Adhésion au Syndicat mixte d'adduction et de distribution d'eau et d'électrification rurale du département du Gard
Cote
1W543
 Date
1960 - 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Avène : Adhésion au Syndicat mixte d'adduction et de...