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Résultat n°1

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

Résultat n°2

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

Résultat n°3

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

Date

1992

Cote

6W383

Résultat n°4

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes

Date

1991-1992

Cote

6W383

Résultat n°5

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

vendredi 23 novembre 1990

Cote

6W379

Résultat n°6

A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.

Date

1992

Cote

6W383

Résultat n°7

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations

Date

1991-1993

Cote

6W381

Résultat n°8

A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme

Date

1992

Cote

6W383

Résultat n°9

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau

Date

1990

Cote

6W381

Résultat n°10

Courrier départ de l' A.I.D.R.A

Date

1991-1992

Cote

6W380

Résultat n°11

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc 

Date

18/01/1991, 01/10/1992

Cote

6W382

Résultat n°12

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991

Cote

6W379

Résultat n°13

Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté de Communes du Grand Alès en Cévennes

Date

Novembre 1992

Cote

6W378

Résultat n°14

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W382

Résultat n°15

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

31/03/1992, 05/05/1992, 22/06/1992, 28/09/1992

Cote

6W382

Résultat n°16

A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique

Date

1992

Cote

6W383

Résultat n°17

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton

Date

1990-1992

Cote

6W381

Résultat n°18

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains

Date

1991-1992

Cote

6W383

Résultat n°19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication

Date

25/01/1991, 15/05/1992

Cote

6W382

Résultat n°20

Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au district du Grand Rodez et au district de Bayonne / Anglet / Biarritz

Date

01/10/1991 , 01/06/1992

Cote

6W382