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1

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

2

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

3

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

Date

1992

Cote

6W383

4

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes

Date

1991-1992

Cote

6W383

5

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

vendredi 23 novembre 1990

Cote

6W379

6

A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.

Date

1992

Cote

6W383

7

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations

Date

1991-1993

Cote

6W381

8

A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme

Date

1992

Cote

6W383

9

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau

Date

1990

Cote

6W381

10

Courrier départ de l' A.I.D.R.A

Date

1991-1992

Cote

6W380

11

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc 

Date

18/01/1991, 01/10/1992

Cote

6W382

12

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991

Cote

6W379

13

Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté de Communes du Grand Alès en Cévennes

Date

Novembre 1992

Cote

6W378

14

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W382

15

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

31/03/1992, 05/05/1992, 22/06/1992, 28/09/1992

Cote

6W382

16

A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique

Date

1992

Cote

6W383

17

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton

Date

1990-1992

Cote

6W381

18

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains

Date

1991-1992

Cote

6W383

19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication

Date

25/01/1991, 15/05/1992

Cote

6W382

20

Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au district du Grand Rodez et au district de Bayonne / Anglet / Biarritz

Date

01/10/1991 , 01/06/1992

Cote

6W382