Aide sociale - Recherche

1
Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique bons alimentaires
2
Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196
- Contexte : Index W
- Restaurants : demandes d'inscription
3
Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique allocations compensatrices...
4
Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Sport
5
Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Placements
6
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices
11
Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique contrôles médicaux
12
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663
- Contexte : Index W
- Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
13
Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196
- Contexte : Index W
- Restaurants : demandes d'inscription
14
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663
- Contexte : Index W
- Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
15
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Statistiques sur les aides
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
17
Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580
- Contexte : Index W
- Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U....
18
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant

Date

1993

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
21
Soins infirmiers : Enquête de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.)

Date

1983

Cote

2W195
- Contexte : Index W
- Soins infirmiers : Enquête de la Direction des Affaires...
22
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Janvier 1989

Cote

1W662
- Contexte : Index W
- Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
23
Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1996-1997

Cote

6W581
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique contrôles médicaux
24
C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale

Date

1990-1991

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Dossiers demandes d'aide sociale
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
25
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1993

Cote

3W441
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
26
D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant de la compétence de l'Etat

Date

1989-1992

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Demandes d'aide sociale légales relevant...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
27
D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale

Date

1993

Cote

3W444
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Radiations du R.M.I. et de l'Aide médicale
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
28
D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale

Date

1990

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Dossiers familiaux d'aide sociale
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
29
Registre alphabétique des cartes d'invalidité

Date

1994-1999

Cote

6W1
- Contexte : Index W
- Registre alphabétique des cartes d'invalidité
30
Notifications de décision de la COTOREP (Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel)

Date

1998

Cote

6W575
- Contexte : Index W
- Notifications de décision de la COTOREP (Commission...
31
Répertoire alphabétique Sport

Date

1996-1997

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Sport
32
Restaurants : demandes d'inscription

Date

1984

Cote

2W196
- Contexte : Index W
- Restaurants : demandes d'inscription
33
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Novembre 1988

Cote

1W661
- Contexte : Index W
- Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
34
D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.

Date

1992-1994

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Aide médicale aux S.D.F.
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale

Date

1992-1993

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Récupération de la créance sociale
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
36
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W437
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
37
Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement (FSL)

Date

1989-2002

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire chronologique Fonds Solidarité Logement...
38
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W436
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
39
Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière

Date

1994-1995

Cote

6W583
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Aide Médicale Hospitalière
40
Répertoire alphabétique Placements

Date

1983-1997

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Placements

Résultats de la recherche

Répertoire alphabétique bons alimentaires

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Restaurants : demandes d'inscription

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Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

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Répertoire alphabétique Sport

Date

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Contexte : Index W

Répertoire alphabétique Placements

Date

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Contexte : Index W

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

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Producteur :

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

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Contexte : Index W

Producteur :

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

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Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Cote

Contexte : Index W

Restaurants : demandes d'inscription

Date

Cote

Contexte : Index W

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Cote

Contexte : Index W

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

Cote

Contexte : Index W

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :