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Résultat n°1

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

Résultat n°2

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

Résultat n°3

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

Résultat n°4

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

Résultat n°5

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

Résultat n°6

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

Résultat n°7

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

Résultat n°8

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

Résultat n°9

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432

Résultat n°10

Répertoire alphabétique arrérages d'allocations compensatrices

Date

1983-1993

Cote

6W584

Résultat n°11

Répertoire alphabétique contrôles médicaux

Date

1993-1994

Cote

6W581

Résultat n°12

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Juin 1989

Cote

1W663

Résultat n°13

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1985

Cote

2W196

Résultat n°14

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

Date

Mai 1989

Cote

1W663

Résultat n°15

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1994

Cote

3W438

Résultat n°16

C.C.A.S. : Statistiques sur les aides

Date

Du 12 décembre 1991 au 18 décembre 1992

Cote

3W445

Résultat n°17

Courrier relatif à l'entrée en vigueur de la C.M.U. (Couverture maladie universelle)

Date

1999-2003

Cote

6W580

Résultat n°18

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

Résultat n°19

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale hospitalière

Date

1992

Cote

3W438

Résultat n°20

D.D.S.S. : Prise en charge par l'aide sociale : Repas foyer restaurant

Date

1993

Cote

3W432