Réglementation de l'affichage (avec règlement de 1982)
Date
1991 - 1994
Cote
1W672
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Contexte : Index W
- Réglementation de l'affichage (avec règlement de 1982)
Archives municipales d'Alès
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
1 media
Adjudication du monopole de l'affichage sur les immeubles dépendants du Domaine Communal de la Ville d'Alais
Date
samedi 15 mars 1919
Cote
2 J 5
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Contexte : 2 J : Police administrative
- Règlement général de l'affichage et de la publicité...
- Adjudication du monopole de l'affichage sur les immeubles...
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Résultat n°3
Taxes sur les emplacements publicitaires
Date
1978 - 1981
Cote
2W749
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Contexte : Index W
- Taxes sur les emplacements publicitaires
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Résultat n°4
Contrat publicité Monopole Affichage
Date
1919 - 1959
Cote
2W592
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Contexte : Index W
- Contrat publicité Monopole Affichage
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Résultat n°5
Modification de la règlementation sur la publicité
Date
1990-1994
Cote
3W866
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Contexte : Index W
- Modification de la règlementation sur la publicité
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°6
Réglementation de l'affichage publicitaire et de la publicité
Date
1990-1996
Cote
3W976
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Contexte : Index W
- Réglementation de l'affichage publicitaire et de la...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°7
Chambre des Métiers : 7èmes rencontres sur le thème " Entrées des villes et entrées des villages "
Date
vendredi 14 mars 1997
Cote
3W866
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Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : 7èmes rencontres sur le thème...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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