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Résultat n°1

Avène : programme production 1991 : Avant Projet Sommaire

Date

1991

Cote

1W363

Résultat n°2

Renforcement des ouvrages : Avant Projet Sommaire (Boisset-et-Gaujac, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille)

Date

1990

Cote

1W363

Résultat n°3

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

Date

2004

Cote

6W255 bis

Résultat n°4

Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades

Date

1997-1998

Cote

6W250

Résultat n°5

Programme communal : Décomptes définitifs

Date

1999

Cote

6W216 bis

Résultat n°6

Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières

Date

1997-1998

Cote

6W241

Résultat n°7

Avène : Autorisation d'installation d'un réseau de canalisations de distribution d'eau dans les dépendances du domaine public départemental et national

Date

1960 - 1985

Cote

1W365

Résultat n°8

Avène : Dépassements de marchés

Date

1989

Cote

1W284

Résultat n°9

Avène : 35ème tranche (Rousson) : Marché négocié (Lot N°2)

Date

1988

Cote

1W364

Résultat n°10

Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 

Date

1997

Cote

6W219

Résultat n°11

Avène : Appel d'offres mise en exploitation du site des Plantiers (Lots 2 à 6)

Date

1992

Cote

1W275

Résultat n°12

Avène : Programme communal complémentaire 1994 : Avant Projet Sommaire (Allègre, Bagard, Monteils, Navacelles, Les Plans, Saint-Privat-des-Vieux, Saint-Christol-les-Alès)

Date

1994

Cote

1W282

Résultat n°13

Avène : Programme production complémentaire 1992 : Avant Projet Sommaire (Alès, Cendras, Saint-Martin-de-Valgalgues, Les Salles-du-Gardon, Boisset-et-Gaujac))

Date

1991

Cote

1W281

Résultat n°14

Avène : réunion de bureau

Date

Février 1992

Cote

1W405

Résultat n°15

Avène : Réunions de travail

Date

20 Janvier, 5 Mars 1990

Cote

1W284

Résultat n°16

Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt domaniale du Rouvergue)

Date

1989

Cote

1W374

Résultat n°17

Avène : Programme de travaux (1e partie)

Date

1994

Cote

1W272

Résultat n°18

Avène : Appel d'offres responsabilité civile

Date

1992

Cote

1W273

Résultat n°19

Avène : programme production 1992 : rétablissement du maillage entre le réseau de Lacoste et celui des Dauthunes : Avant Projet Définitif - Dossier de Consultation des Entreprises

Date

1991

Cote

1W367

Résultat n°20

Avène : Réunions de bureau

Date

1992

Cote

1W252