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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance du Musée. Renouvellement.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Assurance du Musée. Renouvellement.
  2. Résultat n°2

    Assurance. Ecole Primaire Supérieure.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Assurance. Ecole Primaire Supérieure.
  3. Résultat n°3

    Assurance Pont de Tamaris.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Assurance Pont de Tamaris.
  4. Résultat n°4

    Assurances. Renouvellement de police d'assurance à la Préservatrice.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Assurances. Renouvellement de police d'assurance à...
  5. Résultat n°5

    Assurance accidents " Le Patrimoine "

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Assurance accidents " Le Patrimoine "
  6. Résultat n°6

    Police d'assurance pour le lycée. Compagnies "L'union et le Soleil".

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Police d'assurance pour le lycée. Compagnies "L'union...
  7. Résultat n°7

    Autorisation d'encaisser. assurances : " La Préservatrice " et " La Providence " pour accidents de travail

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Autorisation d'encaisser. assurances : " La Préservatrice...
  8. Résultat n°8

    Renouvellement police d'assurance incendie des écoles de Clavières avec la Compagnie "Le Soleil" et de la caserne du Pancera avec "L'Urbaine".

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Renouvellement police d'assurance incendie des écoles...
  9. Résultat n°9

    Assurance. Risque social.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Assurance. Risque social.
  10. Résultat n°10

    Garderies de vacances. Assurance accidents

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Garderies de vacances. Assurance accidents
  11. Résultat n°11

    Assurance personnel municipal titulaire.

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assurance personnel municipal titulaire.