Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
I D 69
Date
14/12/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Assurance du Musée. Renouvellement.
Résultat n°2
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Assurance. Ecole Primaire Supérieure.
Résultat n°3
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Assurance Pont de Tamaris.
Résultat n°4
Cote
I D 70
Date
23/11/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Assurances. Renouvellement de police d'assurance à...
Résultat n°5
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Assurance accidents " Le Patrimoine "
Résultat n°6
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Police d'assurance pour le lycée. Compagnies "L'union...
Résultat n°7
Cote
I D 77
Date
17/02/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Autorisation d'encaisser. assurances : " La Préservatrice...
Résultat n°8
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Renouvellement police d'assurance incendie des écoles...
Résultat n°9
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Assurance. Risque social.
Résultat n°10
Cote
I D 80
Date
18/07/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Garderies de vacances. Assurance accidents
Résultat n°11
Cote
I D 79 bis
Date
20/04/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Assurance personnel municipal titulaire.