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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assurance du Musée. Renouvellement.
Cote
I D 69
 Date
14/12/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Assurance du Musée. Renouvellement.
2

Assurance. Ecole Primaire Supérieure.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assurance. Ecole Primaire Supérieure.
3

Assurance Pont de Tamaris.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assurance Pont de Tamaris.
4

Assurances. Renouvellement de police d'assurance à la Préservatrice.
Cote
I D 70
 Date
23/11/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assurances. Renouvellement de police d'assurance à...
5

Assurance accidents " Le Patrimoine "
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Assurance accidents " Le Patrimoine "
6

Police d'assurance pour le lycée. Compagnies "L'union et le Soleil".
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Police d'assurance pour le lycée. Compagnies "L'union...
7

Autorisation d'encaisser. assurances : " La Préservatrice " et " La Providence " pour accidents de travail
Cote
I D 77
 Date
17/02/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Autorisation d'encaisser. assurances : " La Préservatrice...
8

Renouvellement police d'assurance incendie des écoles de Clavières avec la Compagnie "Le Soleil" et de la caserne du Pancera avec "L'Urbaine".
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Renouvellement police d'assurance incendie des écoles...
9

Assurance. Risque social.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Assurance. Risque social.
10

Garderies de vacances. Assurance accidents
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Garderies de vacances. Assurance accidents
11

Assurance personnel municipal titulaire.
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Assurance personnel municipal titulaire.