• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affichage. Règlementation.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Affichage. Règlementation.
  2. Résultat n°2

    Publicité

    Date

    24/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Publicité
  3. Résultat n°3

    Monopole affichage. Renouvellement de contrat à "l'avenir Publicité"

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Monopole affichage. Renouvellement de contrat à "l'avenir...
  4. Résultat n°4

    Droit du monopole d'affichage avenir publicité

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Droit du monopole d'affichage avenir publicité
  5. Résultat n°5

    Affichage. Publicité adjudication

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Affichage. Publicité adjudication
  6. Résultat n°6

    Droit d'affichage modération

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Droit d'affichage modération
  7. Résultat n°7

    Affichage traité Blachère. Renouvellement de 1 an

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Affichage traité Blachère. Renouvellement de 1 an