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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  5. Résultat n°5

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  6. Résultat n°6

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  7. Résultat n°7

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  8. Résultat n°8

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  9. Résultat n°9

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  10. Résultat n°10

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  11. Résultat n°11

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  12. Résultat n°12

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  13. Résultat n°13

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  14. Résultat n°14

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  15. Résultat n°15

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  16. Résultat n°16

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  17. Résultat n°17

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  18. Résultat n°18

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  19. Résultat n°19

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu