1 057 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Cote
5W260
 Date
2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Résultat n°2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)
Cote
6W433
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
Résultat n°3

Guide Accueil Petite Enfance
Cote
6W422
 Date
1995 et 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Guide Accueil Petite Enfance
Résultat n°4

Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes
Cote
7W271
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
Résultat n°5

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
Cote
7W874
 Date
Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
Résultat n°6

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Résultat n°7

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.
Cote
6W645
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
Résultat n°8

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
7W152
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
Résultat n°9

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
Résultat n°10

Projet d'une plateforme de modélisme
Cote
7W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'une plateforme de modélisme
Résultat n°11

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 07 octobre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
Résultat n°12

Dossiers Conseil de Communauté 1995
Cote
5W272
 Date
1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers Conseil de Communauté 1995
Résultat n°13

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
Résultat n°14

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Résultat n°15

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
Résultat n°16

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Résultat n°17

Registre Arrêtés Grand Alès 2010
Cote
7W904
 Date
Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre Arrêtés Grand Alès 2010
Résultat n°18

Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)
Cote
7W504
 Date
30 novembre 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
Résultat n°19

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL
Cote
6W428
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
Résultat n°20

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...