1 057 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

Résultat n°2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433

Résultat n°3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

Résultat n°4

Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2010

Cote

7W271

Résultat n°5

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

Date

Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

Cote

7W874

Résultat n°6

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749

Résultat n°7

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

Date

2001

Cote

6W645

Résultat n°8

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

Date

2003

Cote

7W152

Résultat n°9

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

Résultat n°10

Projet d'une plateforme de modélisme

Date

2001

Cote

7W10

Résultat n°11

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 07 octobre 2004

Cote

6W757

Résultat n°12

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

Résultat n°13

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

Résultat n°14

Projet  « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417

Résultat n°15

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

Résultat n°16

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762

Résultat n°17

Registre Arrêtés Grand Alès 2010

Date

Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010

Cote

7W904

Résultat n°18

Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

Date

30 novembre 2000

Cote

7W504

Résultat n°19

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428

Résultat n°20

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825