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  1. Résultat n°1

    A.V.I.I. loi du 14 Juillet 1905. Avis favorable

    Date

    16/04/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • A.V.I.I. loi du 14 Juillet 1905. Avis favorable
  2. Résultat n°2

    Hospice. Evacuation des vieillards dans l'immeuble de M. Daufès à Larnac.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Hospice. Evacuation des vieillards dans l'immeuble...
  3. Résultat n°3

    Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale répond-il aux attentes des associations caritatives et humanitaires ?

    Date

    1996-1997

    Cote

    TH 139

    • Contexte : Thèses
    • Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement...
  4. Résultat n°4

    Indemnité à Mr Bouet. Demande Villot. Secours accordé.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Indemnité à Mr Bouet. Demande Villot. Secours accordé.
  5. Résultat n°5

    Familles nombreuses. Assistance

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Familles nombreuses. Assistance
  6. Résultat n°6

    Contrats d'apprentissage Bouet Marie , Chaussinand François.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Contrats d'apprentissage Bouet Marie , Chaussinand...
  7. Résultat n°7

    Hospitalisations.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Hospitalisations.
  8. Résultat n°8

    Adoption de la ville de Denain dans le Nord pour secours

    Date

    24/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Adoption de la ville de Denain dans le Nord pour secours
  9. Résultat n°9

    Secours Pagès. Hospitalisation Haon.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Secours Pagès. Hospitalisation Haon.
  10. Résultat n°10

    Femmes en couches. Liste.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Femmes en couches. Liste.
  11. Résultat n°11

    Assistance aux vieillards. Avis défavorable

    Date

    10/07/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux vieillards. Avis défavorable
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards demande d'augmentation. Avis défavorable

    Date

    21/09/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assistance aux vieillards demande d'augmentation. Avis...
  13. Résultat n°13

    Entretien d'orphelins. Augmentation

    Date

    23/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Entretien d'orphelins. Augmentation
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale. Gratuite

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Assistance médicale. Gratuite
  15. Résultat n°15

    Assistance aux femmes en couches. Avis favorable

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux femmes en couches. Avis favorable
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis défavorable

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Avis...
  17. Résultat n°17

    Subvention Van der Voo au fils d'un ancien employé municipal.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Subvention Van der Voo au fils d'un ancien employé...
  18. Résultat n°18

    Asile de Mirabel. Hospitalisation Roussel Marie Jeanne.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Asile de Mirabel. Hospitalisation Roussel Marie Jeanne.
  19. Résultat n°19

    Changement de mode d'assistance. Arnaud François.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Changement de mode d'assistance. Arnaud François.
  20. Résultat n°20

    Hospitalisation. Radiation

    Date

    13/01/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Hospitalisation. Radiation