ACQUISITION DE TERRAIN

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1
Démolition de l'immeuble Bonnal.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Démolition de l'immeuble Bonnal.
2
Acquisition d'un immeuble à Luc Lozère en vue de l'installation d'une colonie de vacances

Date

05/02/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Acquisition d'un immeuble à Luc Lozère en vue de l'installation...
3
Immeuble de la rue de la Roque. Intérêts , frais d'achats, honoraires.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Immeuble de la rue de la Roque. Intérêts , frais d'achats,...
4
Immeuble Bonnal. Acquisition par la Mairie pour agrandissement du square Sauvage.

Date

24/07/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Immeuble Bonnal. Acquisition par la Mairie pour agrandissement...
5
Acompte à Mme Duplan pour l'achat de son immeuble rue de la Roque. Refusé.

Date

31/03/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Acompte à Mme Duplan pour l'achat de son immeuble rue...
6
Immeuble Bonnal. Acquisition.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Immeuble Bonnal. Acquisition.
7
Immeubles menaçant ruine situés rue de la Roque. Acquisition par la Mairie.

Date

24/08/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Immeubles menaçant ruine situés rue de la Roque. Acquisition...
8
Immeuble Chabert, expiration du bail. Vente. Acquisition d'un nouvel emplacement par la mairie.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Immeuble Chabert, expiration du bail. Vente. Acquisition...
9
Alignement Richard Ducros. Cession de terrain à la voie publique.

Date

23/06/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Alignement Richard Ducros. Cession de terrain à la...
10
Terrain Déroussine. Acquisition par la ville

Date

20/10/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Terrain Déroussine. Acquisition par la ville
11
Acquisition de terrain pour prolongement boulevard Barnier jusqu'à la route de Bagnols

Date

23/12/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Acquisition de terrain pour prolongement boulevard...
12
Honoraires de notaires pour achat des immeubles rue de la Roque.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Honoraires de notaires pour achat des immeubles rue...
13
Immeubles de la rue de la Roque. Intérêts.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Immeubles de la rue de la Roque. Intérêts.
14
Immeuble de l'école de la rue Mistral. Achat.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Immeuble de l'école de la rue Mistral. Achat.
15
Immeuble Bonnal. Intérêts dûs aux propriétaires.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Immeuble Bonnal. Intérêts dûs aux propriétaires.
16
Proposition achat du terrain de M. Albouy

Date

20/02/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Proposition achat du terrain de M. Albouy

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Démolition de l'immeuble Bonnal.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Acquisition d'un immeuble à Luc Lozère en vue de l'installation d'une colonie de vacances

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Immeuble de la rue de la Roque. Intérêts , frais d'achats, honoraires.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Immeuble Bonnal. Acquisition par la Mairie pour agrandissement du square Sauvage.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Acompte à Mme Duplan pour l'achat de son immeuble rue de la Roque. Refusé.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Immeuble Bonnal. Acquisition.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Immeubles menaçant ruine situés rue de la Roque. Acquisition par la Mairie.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Immeuble Chabert, expiration du bail. Vente. Acquisition d'un nouvel emplacement par la mairie.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Alignement Richard Ducros. Cession de terrain à la voie publique.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Terrain Déroussine. Acquisition par la ville

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Acquisition de terrain pour prolongement boulevard Barnier jusqu'à la route de Bagnols

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939

Honoraires de notaires pour achat des immeubles rue de la Roque.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Immeubles de la rue de la Roque. Intérêts.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Immeuble de l'école de la rue Mistral. Achat.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1915

Immeuble Bonnal. Intérêts dûs aux propriétaires.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Proposition achat du terrain de M. Albouy

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1945