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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Démolition de l'immeuble Bonnal.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Démolition de l'immeuble Bonnal.
  2. Résultat n°2

    Acquisition d'un immeuble à Luc Lozère en vue de l'installation d'une colonie de vacances

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Acquisition d'un immeuble à Luc Lozère en vue de l'installation...
  3. Résultat n°3

    Immeuble de la rue de la Roque. Intérêts , frais d'achats, honoraires.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Immeuble de la rue de la Roque. Intérêts , frais d'achats,...
  4. Résultat n°4

    Immeuble Bonnal. Acquisition par la Mairie pour agrandissement du square Sauvage.

    Date

    24/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Immeuble Bonnal. Acquisition par la Mairie pour agrandissement...
  5. Résultat n°5

    Acompte à Mme Duplan pour l'achat de son immeuble rue de la Roque. Refusé.

    Date

    31/03/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Acompte à Mme Duplan pour l'achat de son immeuble rue...
  6. Résultat n°6

    Immeuble Bonnal. Acquisition.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Immeuble Bonnal. Acquisition.
  7. Résultat n°7

    Immeubles menaçant ruine situés rue de la Roque. Acquisition par la Mairie.

    Date

    24/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Immeubles menaçant ruine situés rue de la Roque. Acquisition...
  8. Résultat n°8

    Immeuble Chabert, expiration du bail. Vente. Acquisition d'un nouvel emplacement par la mairie.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Immeuble Chabert, expiration du bail. Vente. Acquisition...
  9. Résultat n°9

    Alignement Richard Ducros. Cession de terrain à la voie publique.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Alignement Richard Ducros. Cession de terrain à la...
  10. Résultat n°10

    Terrain Déroussine. Acquisition par la ville

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Terrain Déroussine. Acquisition par la ville
  11. Résultat n°11

    Acquisition de terrain pour prolongement boulevard Barnier jusqu'à la route de Bagnols

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Acquisition de terrain pour prolongement boulevard...
  12. Résultat n°12

    Honoraires de notaires pour achat des immeubles rue de la Roque.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Honoraires de notaires pour achat des immeubles rue...
  13. Résultat n°13

    Immeubles de la rue de la Roque. Intérêts.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Immeubles de la rue de la Roque. Intérêts.
  14. Résultat n°14

    Immeuble de l'école de la rue Mistral. Achat.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Immeuble de l'école de la rue Mistral. Achat.
  15. Résultat n°15

    Immeuble Bonnal. Intérêts dûs aux propriétaires.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Immeuble Bonnal. Intérêts dûs aux propriétaires.
  16. Résultat n°16

    Proposition achat du terrain de M. Albouy

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Proposition achat du terrain de M. Albouy