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Résultat n°1

Mise aux normes des abattoirs

Date

-

Cote

REV 13

Résultat n°2

Abattoir : Conseil d'exploitation

Date

1986, 1988

Cote

4W785

Résultat n°3

Abattoir industriel à Nîmes. Projet de création. Avis défavorable.

Date

09/11/1917

Cote

I D 70

Résultat n°4

Abattoir : Convention pour la sous-traitance des abats (Monsieur Tatay)

Date

1986-1987

Cote

4W785

Résultat n°5

Abattoir : Contrats d'apports

Date

1987-1988

Cote

4W785

Résultat n°6

Abattoir : Restructuration, mutation de personnel, mise en conformité, agrément CEE, financement

Date

1984-1989

Cote

4W53

Résultat n°7

Restructuration de l'abattoir : Dossier de demande d'agrèment C.E.E.

Date

avril 1988

Cote

4W47

Résultat n°8

Abattoir : Tableau mensuel d'abattage

Date

1984-1987

Cote

4W784

Résultat n°9

Traité Laurens équarisseur

Date

19/01/1939

Cote

I D 77

Résultat n°10

Abattoir : Cotisation à la F.N.C.P.A.P.

Date

1985-1987

Cote

4W785

Résultat n°11

Abattoir : Renouvellement agrément C.E.E. (plans)

Date

1985-1988

Cote

4W784

Résultat n°12

Abattoir : Budget 1986

Date

1986

Cote

4W784

Résultat n°13

Abattoir : Personnel de droit privé

Date

1986-1987

Cote

4W785

Résultat n°14

Abattoir : Rapports. Statut de la régie à autonomie financière d'Alès (RAFAL), 31/01/1986. Règlement intérieur. Statut du concierge

Date

1986

Cote

4W785

Résultat n°15

Abattoir : Création Régie

Date

1986-1987

Cote

4W785

Résultat n°16

R.A.F.AL' : Abattoir Municipal : Organigramme, compte d'exploitation, compte administratif

Date

1994-1996

Cote

6W832

Résultat n°17

Abattoir : Projets de délibérations

Date

1986-1987

Cote

4W785

Résultat n°18

Projet d'installation des ateliers d'équarrissage au quartier de la Prairie. Avis défavorable

Date

15/03/1941

Cote

I D 77

Résultat n°19

Abattoir : Elèments économiques pour l'exploitation. Aide financière de l'Etat. Emprunt (plans)

Date

1983-1987

Cote

4W784

Résultat n°20

Abattoir : Recrutement du Directeur

Date

1985-1986

Cote

4W784