Aménagement d'un plan d'eau sur le Galeizon : Présentation du projet. Aménagement le Martinet, commune de Saint-Paul-la-Coste (dossier service économique, janvier 1997). Etude d'exécution des travaux par BRL Ingénierie. Enquête parcellaire. Enquête publique préalable. Rapport du Commissaire Enquêteur. Compte Rendu demande de subvention

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Aménagement d'un plan d'eau sur le Galeizon : Présentation du projet. Aménagement le Martinet, commune de Saint-Paul-la-Coste (dossier service économique, janvier 1997). Etude d'exécution des travaux par BRL Ingénierie. Enquête parcellaire. Enquête publique préalable. Rapport du Commissaire Enquêteur. Compte Rendu demande de subvention

Cote/Cotes extrêmes

7W11

Date

1997 - 1998

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 40-2008, service Développement économique

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Cours d'eau

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