Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

COTTET,Jacques

Cote/Cotes extrêmes

PC/686

Date

25/02/2003

Présentation du contenu

166 chemin des Lavandes

03X0034

Date de l'accord: 17/04/2003

Notes

Déclaration attestant l' achèvement et la conformité des travaux le 20/01/2021

attestation de non contestation de la conformité des travaux le: 28/04/2021