Mine / 6 D : Archives propres du service des Domaines

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Service des Domaines de la Compagnie des mines de la Grand-Combe : Commune de la Grand-Combe

Cote/Cotes extrêmes

Mine / 6 D 12

Date

1936-1960

Importance matérielle

Dossier 4

Présentation du contenu

* Accord pour branchement à l’égout : 1936

* Société « La Boule noire » quartier des Casernes neuves : Autorisation d’aménager une baraque : 1939-1950

* Société de chasse du canton de la Grand-Combe : Bail pour un terrain : 1939-1957

* Bail à Monsieur le curé, l’abbé Homs et ses successeurs pour divers immeubles au lieu-dit villa Béchard  : 1941-1954

* Location à M. le curé du local affecté à la garderie : 1943

* Arrêté municipal autorisant les H.B.C. Groupe Centre à installer un baraquement dans la cour de la maison Louche rue des carrières : 31/01/1947

* Arrêté municipal autorisant les H.B.C. Groupe Centre à installer un baraquement dans le terrain dit de Larboux quartier de la villa Béchard : 31/01/1947

* Société d’éducation populaire : Bail ancien mas Fézendier à Ribes : 1948-1954

* Aéro-club grand-combien : Bail terrain quartier de Champclauson : 1949-1955

* Football club de Champclauson : Bail grande cave cité carrière n° 11 : 1949-1960

* « Eveil sportif grand-combien » : Autorisation d’installer un terrain de basket place de Ribes : 1950

* Société « La Boule d’acier » : Autorisation baraque en bois et terrain de sport près des casernes vieilles : 1950-1951

* Société « La Boule d’azur » : Autorisation local en dur et cave : 1950

* Syndicat des retraités mineurs CGT : Location terrain à la Forêt : 1950

* Cercle catholique Sainte-Barbe de la Levade : Bail pour un terrain près du cimetière : 1950-1954

* Stade Saint-Joseph : Bail pour un terrain à la Levade : 06/07/1953

* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un terrain situé entre le chemin venant de Sainte-Cécile et les voies SNCF : 1951-1958

* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un terrain sis à Larbous lieu-dit Saint-Vincent en vue d’un jardin public : 02/01/1953

* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un local école maternelle : 28/01/1954

* Commune de la Grand-Combe : Autorisation branchement d’eau place de Ribes près du monument Jeanne d’Arc : 1954-1958

* Commune de la Grand-Combe : Autorisation pose boîte postale au camp du Ravin bâtiment n°4 : 1955-1958

* Commune de la Grand-Combe : Autorisation pose boîte postale sur le côté ouest de la cité sans nom n°1 : 1956-1958