Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
* Accord pour branchement à l’égout : 1936
* Société « La Boule noire » quartier des Casernes neuves : Autorisation d’aménager une baraque : 1939-1950
* Société de chasse du canton de la Grand-Combe : Bail pour un terrain : 1939-1957
* Bail à Monsieur le curé, l’abbé Homs et ses successeurs pour divers immeubles au lieu-dit villa Béchard : 1941-1954
* Location à M. le curé du local affecté à la garderie : 1943
* Arrêté municipal autorisant les H.B.C. Groupe Centre à installer un baraquement dans la cour de la maison Louche rue des carrières : 31/01/1947
* Arrêté municipal autorisant les H.B.C. Groupe Centre à installer un baraquement dans le terrain dit de Larboux quartier de la villa Béchard : 31/01/1947
* Société d’éducation populaire : Bail ancien mas Fézendier à Ribes : 1948-1954
* Aéro-club grand-combien : Bail terrain quartier de Champclauson : 1949-1955
* Football club de Champclauson : Bail grande cave cité carrière n° 11 : 1949-1960
* « Eveil sportif grand-combien » : Autorisation d’installer un terrain de basket place de Ribes : 1950
* Société « La Boule d’acier » : Autorisation baraque en bois et terrain de sport près des casernes vieilles : 1950-1951
* Société « La Boule d’azur » : Autorisation local en dur et cave : 1950
* Syndicat des retraités mineurs CGT : Location terrain à la Forêt : 1950
* Cercle catholique Sainte-Barbe de la Levade : Bail pour un terrain près du cimetière : 1950-1954
* Stade Saint-Joseph : Bail pour un terrain à la Levade : 06/07/1953
* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un terrain situé entre le chemin venant de Sainte-Cécile et les voies SNCF : 1951-1958
* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un terrain sis à Larbous lieu-dit Saint-Vincent en vue d’un jardin public : 02/01/1953
* Bail à la commune de la Grand-Combe pour un local école maternelle : 28/01/1954
* Commune de la Grand-Combe : Autorisation branchement d’eau place de Ribes près du monument Jeanne d’Arc : 1954-1958
* Commune de la Grand-Combe : Autorisation pose boîte postale au camp du Ravin bâtiment n°4 : 1955-1958
* Commune de la Grand-Combe : Autorisation pose boîte postale sur le côté ouest de la cité sans nom n°1 : 1956-1958