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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Elections sénatoriales 1998 : Désignation des délégués des conseillers municipaux

Cote/Cotes extrêmes

8W684

Date

dimanche 27 septembre 1998

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

Listes en présence. Conseil municipal du 04/09/1988. Procès-verbaux

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières