PC/780-PC796
Archives municipales d'Alès
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 15-2015, service Urbanisme, 04/03/2015
Notes
Permis de construire 2008 manquants numéros: 08X0028,08X0044,08X0049,08X0095,08X0109,08X0110,08X0124,08X0143,08X0144,08X0147,08X0150
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Impasse des Hannetons
08X0161
accordé le: 27/10/2008
Notes
pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité
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