Permis de construire 2009

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016

Notes

Numéros manquants : 6,7,91,191.

RACHAS Gildas

Cote/Cotes extrêmes

PC/799

Date

mardi 10 mars 2009

Présentation du contenu

Impasse de la Chapelle

09X0031

accordé le: 15/05/2009

Notes

certificat de conformité le: 16/02/2010