2013
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022
Notes
Numéros manquants :
13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13X0014
Chemin de Larnac
accord le: 13/05/2013
Notes
1er modificatif le: 06/08/2013
2ème modificatif le: 20/04/2016
pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.