Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
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Présentation du contenu
Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
Conditions d'accès
Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement les CD
Existence et lieu de conservation de copies
- 5 Mi 3 : Microfilm
- CD 7-2 (1841) ; CD 7-3 (1846) : Registre numérisé
(Flash Copy, mars 2004)
- Voir CD 6/173 pour les vues supplémentaires (Flash Copy, 30/11/2015)
Notes
Registre IF 3 : après la page 241 du recensement de 1846, inversion de feuillets dans le document papier.
Soit pp. 242-251 décalées après p. 315, pp. 316-321 décalées après p. 397, pp. 322-325 décalées après p. 405, pp. 398-401 décalées à la suite de la p. 425
Suite logique de la pagination à rétablir.
Informations sur le traitement
Lors de la numérisation, des pages ont été oubliées et peuvent être consultées à part, soit neuf vues pour l'année 1841 (pp. 63-64, 135-136, 375-376, 407-408, 459-460, 559-562, 575-576, 589-590) et trois pour l'année 1846 (pp. 351-352, 395-396, 458-459).
Mots clés matières
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