I F : Population

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Conditions d'accès

Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)

Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

Documents en relation

Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.

Recensement de la population

Cote/Cotes extrêmes

IF3

Date

1841 - 1846

Conditions d'accès

Registre non communicable. Consulter uniquement les CD

Existence et lieu de conservation de copies

- 5 Mi 3 : Microfilm

- CD 7-2 (1841) ; CD 7-3 (1846) : Registre numérisé

(Flash Copy, mars 2004)

- Voir CD 6/173 pour les vues supplémentaires (Flash Copy, 30/11/2015)

Notes

Registre IF 3 : après la page 241 du recensement de 1846, inversion de feuillets dans le document papier.

Soit pp. 242-251 décalées après p. 315, pp. 316-321 décalées après p. 397, pp. 322-325 décalées après p. 405, pp. 398-401 décalées à la suite de la p. 425

Suite logique de la pagination à rétablir.

Informations sur le traitement

Lors de la numérisation, des pages ont été oubliées et peuvent être consultées à part, soit neuf vues pour l'année 1841 (pp. 63-64, 135-136, 375-376, 407-408, 459-460, 559-562, 575-576, 589-590) et trois pour l'année 1846 (pp. 351-352, 395-396, 458-459).

Mots clés matières