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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

RODRIGUEZ, Hélène

Cote/Cotes extrêmes

PC/562

Date

08/12/1994

Présentation du contenu

Chemin Sous Saint Etienne
94X0137
Date de l'accord: 09/01/1995

Notes

Dossier emprunté par le service urbanisme le 22/05/2007. Non restitué en date du 14/04/2011