Arrêtés année 1803

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 01 germinal an XI et le 04 nivôse an XII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Octroi municipal : Adjudication de la ferme

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année XI de la République, mois de thermidor, jour 06 (calendrier républicain)