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Permis de construire 2013

Déplier tous les niveaux

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022

Notes

Numéros manquants :

13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136

OUFRICHE Leila

Cote/Cotes extrêmes

PC/874

Date

vendredi 13 décembre 2013

Présentation du contenu

13X0133

Chemin de Sauvezon

Mode de classement

13X0133

Chemin de Sauvezon

 

Autre instrument de recherche

13X0133

Chemin de Sauvezon

Notes

décision de rejet le: 14/05/2014