Ouverture école privée sous contrat Calandreta de Gardons : Mise à disposition de locaux, déclaration de direction d'école, demande de subvention

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Ouverture école privée sous contrat Calandreta de Gardons : Mise à disposition de locaux, déclaration de direction d'école, demande de subvention

Cote/Cotes extrêmes

5W771

Date

1997-2002

Importance matérielle

Dossier 11

Modalités d'entrées

Versement service Affaires Scolaires

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Enseignement privé

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