Membres du Conseil Municipal 1ère séance : Prestation de serment

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Arrêtés année 1800

Déplier tous les niveaux

Arrêtés année 1800

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 15 nivôse an VIII et le 09 nivôse an IX

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Notes

En cours de correction : registre IID1 ( reprendre p. 306).

Membres du Conseil Municipal 1ère séance : Prestation de serment

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année VIII de la République, mois de prairial, jour 07 (calendrier républicain)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.