Arrêtés année 1801

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Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Patentes de l'An 9 : Pétition en réduction du citoyen Bonnet, maçon, Jean Dulson, marchand de soie

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année IX de la République, mois de messidor, jour 15 (calendrier républicain)