Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Crèche, garderie : Convention de prestation de service entre la Communauté des Communes et le C.C.A.S., personnel, régies

Cote/Cotes extrêmes

4W517

Date

1993-1994

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement C.C.A.S./ Financier

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières