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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Autorisations de travaux 2013

Cote/Cotes extrêmes

8W697 - 8W698

Date

2013

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2022, service Urbanisme

Présentation du contenu

Demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) : 8W697 : n° 01-32 (manque n° 05) ; 8W698 : n° 33-48 (manque n° 47)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Autorisations de travaux