Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

SERRE Joël

Cote/Cotes extrêmes

PC/821

Date

jeudi 09 septembre 2010

Présentation du contenu

Chemin de Saint-Etienne à Larnac

10X0126

accordé le: 08/09/2012

Notes

permis annulé le: 21/06/2013