Archives Municipales d'Alès
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016
Notes
Numéros manquants : 6,7,91,191.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Route de Nîmes
09X0006
accordé le: 27/04/2009
Notes
modificatif le: 18/02/2010
certificat de conformité le: 21/02/2011