Syndicat Mixte d' Equipement de la Z.I. Lacoste (S.M.E.Z.I.) : Adhésion des communes. Statuts. Création du Syndicat Mixte de la Z.I. du Terril des Mottes entre la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès, les Houillères du Bassin des Cévennes et la commune d'Alès (10/02/1969)

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Syndicat Mixte d' Equipement de la Z.I. Lacoste (S.M.E.Z.I.) : Adhésion des communes. Statuts. Création du Syndicat Mixte de la Z.I. du Terril des Mottes entre la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès, les Houillères du Bassin des Cévennes et la commune d'Alès (10/02/1969)

Cote/Cotes extrêmes

4W297

Date

1969-1975

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Zone Industrielle, ZI

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