Avis défavorable à la pétition du Sieur Grousset, maréchal ferrant, en radiation du contrôle de la Garde Nationale

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Arrêtés année 1813

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Arrêtés année 1813

Cote/Cotes extrêmes

IID2

Date

1813

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Avis défavorable à la pétition du Sieur Grousset, maréchal ferrant, en radiation du contrôle de la Garde Nationale

Cote/Cotes extrêmes

IID2

Date

mardi 16 novembre 1813

Importance matérielle

N° 21 ; p. 18-19

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