Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Pôle Mécanique : Liaison routière avec la Z.A.C. Lacoste Lavabreille, voie d'accès à Mercoirol, financement, exploitation, manifestations, implantation de sociétés, avenant n°3 à la convention n° 502 entre Charbonnage de France et la Ville d'Alès (08/03/2002), contrat Alès Myriapolis / DAC Romain Dumas (11/04/2002)

Cote/Cotes extrêmes

6W808

Date

2000-2002

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)
 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières